Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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19 C 0341

Le 28 juin 2019

Suivi, gestion et prévention du risque lié aux carrières souterraines - Groupement de commande avec 11 communes - Convention - Autorisation de signature

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19 C 0340

Le 28 juin 2019

Fourniture de tubes en acier galvanisé - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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19 C 0339

Le 28 juin 2019

Prestations d'installation d'appareils de mesure du bruit - Accord cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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19 C 0338

Le 28 juin 2019

Assistance technique et expertise dans le domaine de l'acoustique - Accord-cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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19 C 0337

Le 28 juin 2019

Liaison Intercommunale Nord-Ouest - Partie Sud - Tronçons entre la rue Ambroise Pare et la rue Galilée prolongée a Loos - Travaux - Appels d'offres ouverts - Délibération modificative - Décision - Financement

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19 C 0336

Le 28 juin 2019

Redevances d'occupation du domaine public métropolitain - Instauration d'une tarification relative à l'occupation du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d'électricité et de gaz - Modification du barème existant - Approbation

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19 C 0335

Le 28 juin 2019

Mobilier urbain métropolitain : fourniture, pose et entretien du patrimoine - Accords-cadres à bons de commandes - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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19 C 0334

Le 28 juin 2019

Marché génie civil des ouvrages pour les télécommunications sur le territoire de la MEL - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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19 C 0333

Le 28 juin 2019

Fourniture de sel de déneigement pour les services de la MEL - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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19 C 0332

Le 28 juin 2019

Contrôles électriques des installations de signalisation et d'éclairage sur l'ensemble du territoire métropolitain - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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