Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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19 C 0361

Le 28 juin 2019

Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de la Métropole européenne de Lille - Suite de la consultation administrative - Arrêt du projet - Poursuite de la procédure

19 C 0360

Le 28 juin 2019

Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Marque et de la Deûle (SAGE Marque-Deûle) - Avis sur le projet de SAGE Marque-Deûle

19 C 0359

Le 28 juin 2019

Projet «d'Association Foncière Urbaine de Projet du Petit Prince» - Saisie du Préfet du Nord par les propriétaires intéressés d'un dossier de demande de création d'AFUP - Accord de la MEL

19 C 0358

Le 28 juin 2019

Construction d'un établissement pénitentiaire - Avis sur la mise en compatibilité du PLU

19 C 0357

Le 28 juin 2019

Fonds FEADER - convention tripartite Région, Agence de service de paiement et MEL pour le financement de projets agricoles - avenant

19 C 0356

Le 28 juin 2019

Elaboration d'un dispositif de Préservation et de valorisation des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains (PEANP) sur le territoire des champs captants

19 C 0355

Le 28 juin 2019

Association La voix bio des champs de Weppes - Subvention - Soutien évènement agricole - Marché de producteurs

19 C 0354

Le 28 juin 2019

Association Etincelles Paysannes - Soutien programme auto construction de matériels agricoles - Subvention

19 C 0353

Le 28 juin 2019

Appel à projets "fonciers vacants" - dispositif général et expérimentation dans le cadre de Meltamorphose

19 C 0352

Le 28 juin 2019

Agriculture, stratégie alimentaire et espaces ruraux - A PRO BIO - attribution d'une subvention au titre de l'année 2019

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