Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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19 C 0616

Le 11 octobre 2019

Biens mobiliers affectés au service public des transports urbains de personnes - Réforme complémentaire relative à l'année 2019 et réforme pour l'année 2020

19 C 0615

Le 11 octobre 2019

Association Droit au vélo (ADAV) - Participation financière pour l'année 2020 - Convention - Autorisation de signature

19 C 0614

Le 11 octobre 2019

Délégation de Service Public portant sur les parcs de stationnement Hôtel de Ville, Miss Cavell et Saint Christophe - Société INDIGO - Avenant n°2 - Modification des horaires d'ouverture

19 C 0613

Le 11 octobre 2019

Délégation de service public portant sur les parcs de stationnement Hôtel de Ville, Miss Cavell et Saint Christophe - Examen du rapport annuel du Délégataire relatif à l'année 2018

19 C 0611

Le 11 octobre 2019

Délégation de service public portant sur les parcs de stationnement Lannoy Gambetta, Winston Churchill et Grand Rue - Examen des rapports du Délégataire portant sur l'année 2018

19 C 0610

Le 11 octobre 2019

Délégation de service public portant sur les parcs de stationnement d'Euralille : Centre commercial, Lille Grand Palais, Gare Lille Europe et Tours - Examen du rapport annuel du Délégataire relatif à l'année 2018

19 C 0609

Le 11 octobre 2019

Concession de service public portant sur les parcs de stationnement Nouveau Siècle, Opéra et République - Examen du rapport annuel du Délégataire relatif à l'année 2018

19 C 0608

Le 11 octobre 2019

Plan d'actions en faveur du développement du covoiturage sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille - Validation et mise en œuvre - Conventions de partenariats - Autorisation de signature

19 C 0607

Le 11 octobre 2019

Concession du service public des transports urbains de personnes de la métropole européenne de Lille - Tarification service public - Mise en place de la gratuité en cas de pic de pollution

19 C 0605

Le 11 octobre 2019

Projet de Tramway Wambrechies - Marquette - Saint André - Lille - Wattignies - Seclin - Loos - Haubourdin - Hallennes Lez Haubourdin - Saisine de la Commission Nationale du Débat Public

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