Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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19 C 0626

Le 11 octobre 2019

Requalification du Carrefour de l'Octroi - Eclairage Public - Convention de Délégation de Maîtrise d'Ouvrage et compensation financière

19 C 0625

Le 11 octobre 2019

Réaménagement de la M700 entre la M6D et la M952 - Bilan de la concertation et décision d'engager les études opérationnelles

19 C 0624

Le 11 octobre 2019

Ventes croisées sur les services digitaux de la centrale Pass Pass - Convention - Autorisation de signature

19 C 0623

Le 11 octobre 2019

Transport scolaire et dessertes urbaines - Réseau non urbain de compétence régionale dans le ressort territorial de la MEL - Organisation et financement - Convention - Autorisation de signature

19 C 0622

Le 11 octobre 2019

Programme d'investissement et de renouvellement - Lot 1 : Fourniture des appareils de voie et appareils de dilatation tramway - VOSSLOH COGIFER - Protocole d'accord transactionnel - Autorisation de signature

19 C 0621

Le 11 octobre 2019

Organisation du Challenge Métropolitain du Vélo 2020 - Participation financière de la MEL - Décision - Financement

19 C 0620

Le 11 octobre 2019

Ligne 2 du métro - Lot 6 système - SIEMENS - Remise gracieuse de pénalités - Décision

19 C 0619

Le 11 octobre 2019

Journées Nationales du Management de la Mobilité - Edition 2020 - Organisation sur le territoire de la MEL - Décision

19 C 0618

Le 11 octobre 2019

Concession de service public pour l'exploitation du service public de transports urbains de personnes - Société TRANSPOLE SA - Examen du rapport annuel du concessionnaire relatif à l'année 2018 (période avril à décembre)

19 C 0617

Le 11 octobre 2019

Challenge métropolitain du vélo - Evènement Fun Rando Vélo - Participation financière pour l'année 2020 - Convention avec l'association AKTIONSPORT - Autorisation de signature

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