Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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19 C 0667

Le 11 octobre 2019

Zac Est Eurasanté - Cession du lot A au profit de linkcity pour la réalisation d'une opération tertiaire

19 C 0666

Le 11 octobre 2019

EURASANTE - Cession des lots 5 et D2 au profit d'eiffage pour la realisation d'une opération mixte

19 C 0665

Le 11 octobre 2019

Site d'excellence Euralimentaire - Cession des cases aux grossistes

19 C 0664

Le 11 octobre 2019

329 rue du bastion Saint-André - Cession de l'ancienne usine élévatoire au profit d'Artea pour la réalisation d'une opération tertiaire

19 C 0663

Le 11 octobre 2019

15 - 17 rue D'Holbach - Cession au profit de 3F Nord- Artois (3FNA)

19 C 0662

Le 11 octobre 2019

14 rue des jardins caulier et 35 rue du château - Ensemble immobilier - Cession au profit de partenord habitat - Prorogation du délai de reitération de l'acte de vente

19 C 0661

Le 11 octobre 2019

Quartier Simons - PMRQAD - Cession d'immeubles au profit de la Fabrique des quartiers Métropole Européenne de Lille S.P.L.A. au titre de subvention en nature

19 C 0660

Le 11 octobre 2019

Site customagic- Convention opérationnelle de portage foncier entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Modification 3ème appel de fonds.

19 C 0659

Le 11 octobre 2019

Site BEAULIEU - Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier Ville de Bousbecque - Extension de périmètre - Avenant n°1

19 C 0658

Le 11 octobre 2019

Energie-Réseaux de chaleur urbains- Mise en œuvre de la loi MAPAM- Article L5217-5 CGCT- Transfert en pleine propriété à titre gratuit des communes au profit de la MEL- Ajustements

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