Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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19 C 0657

Le 11 octobre 2019

Zones d'aménagement différé sur le territoire- Suppression

19 C 0656

Le 11 octobre 2019

Convention opérationnelle avec la Chambre d'Agriculture du Nord pas de Calais : Appui aux stratégies foncières et d'aménagement de la MEL

19 C 0655

Le 11 octobre 2019

Agriculture et dynamiques territoriales - Subvention à la Chambre d'Agriculture Nord Pas-de-Calais : création de points de ventes collectifs sur le territoire de la MEL pour l'année 2019

19 C 0654

Le 11 octobre 2019

Délibération cadre - Adoption du Projet Alimentaire Territorial : vers un bien-être alimentaire

19 C 0653

Le 11 octobre 2019

Tri, valorisation, traitement et transport des déchets encombrants - Remise gracieuse de pénalités - Société TRP (Techniques de Revalorisation et de Propreté)

19 C 0652

Le 11 octobre 2019

Tri, valorisation, traitement et transport des déchets encombrants - Marché de prestations de service - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement - Abrogation de la délibération n° 19 C 0348 du 28 juin 2019

19 C 0651

Le 11 octobre 2019

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Année 2018

19 C 0650

Le 11 octobre 2019

Fourniture, livraison et installation de matériel de compostage - Accompagnement méthodologique des sites de compostage partagé - Accords-cadres à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

19 C 0649

Le 11 octobre 2019

Fourniture d'enveloppes de contrôleurs de commande de feux tricolores et de pièces détachées - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'Offres Ouvert - Décision - Financement

19 C 0648

Le 11 octobre 2019

Fourniture de câbles électriques et téléphoniques - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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