Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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19 C 0731

Le 11 octobre 2019

Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Candidature à l'obtention des labels "Terre de Jeux 2024" et "Centre de Préparation aux Jeux"

19 C 0730

Le 11 octobre 2019

Politique de soutien et de promotion d'événements sportifs métropolitains - Compléments de partenariat annuel contribuant au rayonnement des clubs de haut niveau - Saison 2019/ 2020 - Avenants et compléments de partenariat exceptionnels - Saison 2018/ 2019

19 C 0729

Le 11 octobre 2019

Politique de soutien et de promotion d'événements sportifs métropolitains - Affectation 2019 - 4ème tranche

19 C 0726

Le 11 octobre 2019

Dommages matériels au domaine public et dommages corporels - Recours à l'encontre des tiers responsables - Emissions de titres de recettes exécutoires.

19 C 0725

Le 11 octobre 2019

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité

19 C 0724

Le 11 octobre 2019

Marché de prestations de services - Marché d'assurances construction (dommages ouvrage et contrat complémentaire collectif de responsabilité décennale) pour la reconfiguration du site de l'UTLS - Appel d'offres ouvert

19 C 0723

Le 11 octobre 2019

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité

19 C 0722

Le 11 octobre 2019

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration de deux périmètres d'éligibilité

19 C 0721

Le 11 octobre 2019

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration de deux périmètres d'éligibilité

19 C 0719

Le 11 octobre 2019

SAEM SOGEMIN - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2018

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