Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

19 C 0718

Le 11 octobre 2019

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2018

19 C 0717

Le 11 octobre 2019

Rapport annuel relatif à la délégation de service public de distribution d'eau - Société ILEO - Année 2018

19 C 0716

Le 11 octobre 2019

Rapport annuel d'activités de la régie SOURCEO - Année 2018

19 C 0715

Le 11 octobre 2019

Fourniture d'hydrants - bouches et poteaux d'incendie - et de pièces détachées - Accords-cadres à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

19 C 0714

Le 11 octobre 2019

Distribution d'eau - ILEO - Contrat de délégation de service public de distribution d'eau sur une partie du territoire de la Métropole européenne de Lille - Avenant n° 2 - Révision contractuelle - Convention pour la vente en gros d'eau potable et industrielle entre la régie de production et le service de distribution (annexe n° 12 au contrat de DSP) - Avenant n° 1 - Autorisation de signature

19 C 0713

Le 11 octobre 2019

Prestations en Sécurité des Systèmes d'Information pour les communes adhérentes au service mutualisé pour la protection des données à caractère personnel.

19 C 0712

Le 11 octobre 2019

Application de gestion mutualisée relative aux déclarations d'intention d'aliéner et aux autorisations du droit des sols (DIA-ADS) : Remise gracieuse du montant de la participation forfaitaire communale au titre des années 2015 et 2016

19 C 0711

Le 11 octobre 2019

Attribution d'un fonds de concours - Rénovation de la toiture de la salle de spectacles Pierre Herman

19 C 0710

Le 11 octobre 2019

Attribution d'un fonds de concours - Construction du Trinum, pôle des arts et cultures numériques

19 C 0709

Le 11 octobre 2019

Attribution d'un fonds de concours - Construction d'un centre culturel

Voir plus