Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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19 C 1000

Le 13 décembre 2019

Crématoriums - Budget annexe - Modification de la grille tarifaire

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19 C 0999

Le 13 décembre 2019

Cimetière métropolitain - Modification des tarifs des concessions funéraires applicables en 2020

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19 C 0996

Le 13 décembre 2019

Rapports annuels relatifs à l'exécution des Délégations de Service Public de type concessif pour la production et la distribution d'énergie calorifique sur le territoire métropolitain - Année 2018

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19 C 0995

Le 13 décembre 2019

Rapports annuels relatifs à l'exécution de la concession de distribution publique d'électricité et de fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés - Année 2018

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19 C 0994

Le 13 décembre 2019

Rapports annuels relatifs à l'exécution de la Concession de Distribution Publique de Gaz - Année 2018

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19 C 0993

Le 13 décembre 2019

Création d'un dispositif d'aide à l'achat de véhicules poids-lourds au gaz naturel véhicule à destination des professionnels - Modification de la délibération n°19 C 0381 du 28 juin 2019

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19 C 0992

Le 13 décembre 2019

Habitat durable et lutte contre la pollution de l'air - Densification du réseau de gaz et conversion des chaudières - Convention de partenariat avec GrDF - Autorisation de signature - Avenant

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19 C 0991

Le 13 décembre 2019

GEMAPI - Mise en œuvre d'un PPI de reconquête des cours d'eau - Point d'étape sur les interventions entreprises et sur les premiers résultats des évaluations

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19 C 0990

Le 13 décembre 2019

Renouvellement de l'équipement d'analyse des composés traces organiques- Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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19 C 0989

Le 13 décembre 2019

Ouvrages d'assainissement et d'eau potable - Travaux de génie civil ou de voiries et réseaux divers - Accords-cadres à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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