Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

19 C 1010

Le 13 décembre 2019

Musée de la Bataille de Fromelles - Conventions de cession de droits de propriété intellectuelle

19 C 1009

Le 13 décembre 2019

Musée de la Bataille de Fromelles - Convention de partenariat 2020 avec l'Office de Tourisme de Béthune-Bruay

19 C 1008

Le 13 décembre 2019

Schéma de mutualisation de la Métropole Européenne de Lille et de ses communes : bilan 2019 et perspectives

19 C 1007

Le 13 décembre 2019

Mise en œuvre du Plan Climat Energie Territorial - Appel à projets permanent et métropolitain «Mets la transition dans ton quartier» - 1ère session 2020

19 C 1006

Le 13 décembre 2019

Mise en œuvre de la compétence "Lutte contre la pollution de l'air" - Renouvellement de la convention de partenariat - Atmo Hauts de France - Année 2020 - Autorisation de signature

19 C 1005

Le 13 décembre 2019

Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique (APPA) - Convention de partenariat - Année 2020 - Autorisation de signature

19 C 1004

Le 13 décembre 2019

Plan Climat Air EnergieTerritorial - Ouverture à la consultation des personnes publiques associées et du public - Arrêt du projet - Approbation

19 C 1003

Le 13 décembre 2019

Partenariat entre les Archives de la MEL et l'Association ARCHIPOP pour le traitement et la numérisation de films argentiques : convention

19 C 1002

Le 13 décembre 2019

Organisations syndicales - Dépôt d'archives au service Archives de la MEL

19 C 1001

Le 13 décembre 2019

SPIC Crématorium - Vente des métaux issus des crémations - Reversement au profit de la Fondation de France - Modification du montant maximum porté sur la délibération 16 C 0449 du 24 juin 2016.

Voir plus