Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

19 C 1020

Le 13 décembre 2019

Prestations en sécurité des systèmes d'information pour les communes adhérentes au service mutualisé pour la protection des données à caractère personnel - Appel d'offres ouvert - Délibération modificative

19 C 1019

Le 13 décembre 2019

Mise en œuvre d'une solution de gestion des déclarations d'intention d'aliéner et des autorisations du droits des sols pour la Métropole Européenne de Lille et les communes - Prorogation

19 C 1018

Le 13 décembre 2019

Centrale d'achat métropolitaine, externalisation d'archives intermédiaires - Accord cadre à bons de commandes - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

19 C 1017

Le 13 décembre 2019

Attribution d'un fonds de concours - rénovation de l'école de musique - Délibération modificative

19 C 1016

Le 13 décembre 2019

Attribution d'un fonds de concours - aménagement de la bibliothèque municipale

19 C 1015

Le 13 décembre 2019

Attribution d'un fonds de concours - Reconversion de la Chaufferie Huet en salle de spectacle - Délibération modificative

19 C 1014

Le 13 décembre 2019

Attribution d'un fonds de concours - Création d'un musée de l'histoire locale

19 C 1013

Le 13 décembre 2019

Attribution d'un fonds de concours - Création d'une médiathèque

19 C 1012

Le 13 décembre 2019

Attribution d'un fonds de concours - Création d'une bibliothèque

19 C 1011

Le 13 décembre 2019

Dispositif culturel Crédits Loisirs - Convention pluriannuelle 2020-2021-2022 - Subvention

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