Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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20 C 0024

Le 21 juillet 2020

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Adhésion aux syndicats mixtes et approbation des statuts du syndicat mixte du SCoT Lille Métropole

20 C 0023

Le 21 juillet 2020

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation de représentants au sein du GECT "Eurométropole Lille - Kortrijk - Tournai"

20 C 0022

Le 21 juillet 2020

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation de représentants au sein des établissements publics de coopération culturelle et des groupements d'intérêt public

20 C 0021

Le 21 juillet 2020

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation de représentants au sein du Conseil de l'eau

20 C 0020

Le 21 juillet 2020

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Régie publique à personnalité morale de production d'eau de la Métropole européenne de Lille (SOURCEO) - Désignation de représentants au sein de la régie publique

20 C 0019

Le 21 juillet 2020

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Conditions de mise à disposition de véhicules aux élus et aux agents.

20 C 0018

Le 21 juillet 2020

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Remboursement des frais de déplacement liés à l'exercice du mandat métropolitain, des frais de garde ou d'assistance, et des frais pour l'exécution de mandats spéciaux.

20 C 0016

Le 21 juillet 2020

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation des membres de la Commission de Concession d'aménagement.

20 C 0015

Le 21 juillet 2020

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Commissions d'appel d'offres et de concession de service - Périmètre et Election des membres.

20 C 0014

Le 21 juillet 2020

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Création des commissions thématiques - Composition et désignation des membres

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