Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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20 C 0013

Le 21 juillet 2020

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Délégations d'attribution du Conseil au Président

20 C 0012

Le 21 juillet 2020

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Délégations d'attribution du Conseil au Bureau métropolitain.

20 C 0011

Le 21 juillet 2020

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026- Définition des moyens alloués aux groupes d'élus.

20 C 0010

Le 21 juillet 2020

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Définition des indemnités de fonctions aux élus communautaires.

20 C 0009

Le 21 juillet 2020

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Règlement intérieur du Conseil - Adoption des principes généraux de fonctionnement du Conseil et de ses instances métropolitaines - Création d'un groupe de réflexion.

20 C 0008

Le 21 juillet 2020

Fusion MEL-CCHD au 14 mars 2020-Définition de l'intérêt métropolitain

20 C 0007

Le 9 juillet 2020

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Création de la Commission de concession d'aménagement.

20 C 0006

Le 9 juillet 2020

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Création de la Commission consultative des services publics locaux.

20 C 0005

Le 9 juillet 2020

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Création de la Commission locale d'évaluation des transferts de charge (CLETC).

20 C 0004

Le 9 juillet 2020

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Commissions d'appel d'offres et de concession de service - Création et définition des modalités de dépôt des candidatures en vue de l'élection des membres.

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