Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

20 C 0169

Le 16 octobre 2020

Centre ville - Approbation du CRAC 2019 et du bilan prévisionnel

20 C 0168

Le 16 octobre 2020

Travaux de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long de voiries métropolitaines - Accords cadres à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

20 C 0167

Le 16 octobre 2020

Signalisation directionnelle - Approbation des niveaux de pratique - Fourniture et pose de matériels - Accords-cadres à bons de commande - Lots 1 et 4 - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

20 C 0166

Le 16 octobre 2020

Marché de réparation, entretien et nettoyage de la signalisation lumineuse et des infrastructures d'accueil de réseaux sur le territoire de la MEL - Groupement CITEOS Lille/GCELEC - Avenant n°2 - Ventilation des indices de révision de prix - Autorisation de signature

20 C 0165

Le 16 octobre 2020

Avenue du stade - Travaux de requalification en zone 30 - Remise gracieuse de pénalités - RAMERY SAS

20 C 0164

Le 16 octobre 2020

Rues Vent de Bise, Coron Krüger et du Cimetière - Travaux d'aménagement - Reprise par la MEL de la maîtrise d'ouvrage des travaux d'éclairage public

20 C 0163

Le 16 octobre 2020

Présentation du projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement 2020 en vue de l'approbation du projet de plan d'action et des modalités de mise à disposition du public

20 C 0162

Le 16 octobre 2020

Réglement Budgétaire et Financier de la MEL

20 C 0161

Le 16 octobre 2020

Régie Pass Musée - Demande de remise gracieuse d'un régisseur - Montant de 471,50 euros

20 C 0160

Le 16 octobre 2020

Délibération cadre en matière de garanties d'emprunt

Voir plus