Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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20 C 0159

Le 16 octobre 2020

Création de la commission intercommunale des impôts directs

20 C 0158

Le 16 octobre 2020

Budget annexe Activités Immobilières et Economiques - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2020

20 C 0157

Le 16 octobre 2020

Budget annexe Transports - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2020

20 C 0156

Le 16 octobre 2020

Budget annexe Assainissement - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2020

20 C 0155

Le 16 octobre 2020

Budget annexe Crématoriums communautaires - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2020

20 C 0154

Le 16 octobre 2020

Budget Général - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2020

20 C 0153

Le 16 octobre 2020

Télétransmission des actes au contrôle légalité - Prise en compte du nouvel identifiant SIREN de la MEL - Convention avec l'Etat

20 C 0152

Le 16 octobre 2020

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Droit à la formation des élus - Définition de l'enveloppe budgétaire et des modalités d'application

20 C 0151

Le 16 octobre 2020

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020 2026 - Ajustements de la répartition des délégations d'attributions du Conseil entre le Bureau métropolitain et Monsieur le Président.

20 C 0150

Le 16 octobre 2020

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation des membres suppléants de la commission de concession d'aménagement

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