Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

20 C 0179

Le 16 octobre 2020

Concession du service public des transports urbains de personnes de la métropole européenne de Lille - Tarification service public - Pérennisation de la gratuité en cas de pics de pollution

20 C 0178

Le 16 octobre 2020

Réalisation d'une enquête déplacements complémentaires - Remise gracieuse de pénalités - Société TEST SAS

20 C 0177

Le 16 octobre 2020

Politique d'accessibilité - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité (CIA) - Rapport des travaux réalisés durant l'année 2019

20 C 0176

Le 16 octobre 2020

Journées Nationales du Management de la Mobilité - Edition 2021 - Organisation sur le territoire de la MEL - Décision

20 C 0175

Le 16 octobre 2020

Electromobilité - Service de recharge pour véhicules électriques - Modification des tarifs de recharge des bornes métropolitaines - Modification de la délibération n°20 C 0037 du 21 juillet 2020

20 C 0174

Le 16 octobre 2020

Electromobilité - Bilan de la convention de partenariat conclue avec BlueLib et perspectives d'évolution de la stratégie métropolitaine de déploiement des bornes de recharge électrique

20 C 0173

Le 16 octobre 2020

Centre Ville - Approbation du CRAC 2019 et du bilan prévisionnel

20 C 0172

Le 16 octobre 2020

ZAC Botanique- Clôture de la concession d'aménagement- Approbation du bilan définitif

20 C 0171

Le 16 octobre 2020

Quartier de la Gare - Approbation du CRAC 2019 et du bilan prévisionnel

20 C 0170

Le 16 octobre 2020

SECTEUR PORTE METROPOLITAINE - Opération d'intérêt métropolitain - Instauration d'une Taxe d'aménagement à taux majoré (TAM) - Décisions Autorisations

Voir plus