Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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20 C 0189

Le 16 octobre 2020

Dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d'Economie d'Energie - Ouverture du dispositif au Syndicat Intercommunal de Loos-Haubourdin (S.I.L.H) - Autorisation de signature

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20 C 0188

Le 16 octobre 2020

Concession de distribution publique d'électricité - Convention de contribution du concessionnaire au financement des travaux d'amélioration esthétique des ouvrages de la concession de distribution publique d'électricité - Année 2020 - Autorisation de signature

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20 C 0187

Le 16 octobre 2020

Mise en oeuvre de la compétence "Lutte contre la pollution de l'air" - Convention de partenariat 2020 - ATMO Hauts-de-France - Avenant n° 1 - Participation au financement d'une étude sur l'impact du confinement sur la qualité de l'air

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20 C 0186

Le 16 octobre 2020

Mise en oeuvre du Plan Climat Air Energie Territorial - Lancement de la Prime Air : dispositif d'aide au renouvellement des appareils de chauffage peu performants et polluants à destination des particuliers

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20 C 0185

Le 16 octobre 2020

Transport scolaire et dessertes urbaines - Réseau non urbain de compétence régionale dans le ressort territorial de la MEL - Organisation et financement - Avenant n°1 - Intégration du nouveau règlement régional des transports scolaires et fusion avec la Communauté de Communes de la Haute-Deûle

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20 C 0184

Le 16 octobre 2020

Renouvellement des conventions pour l'organisation du transport scolaire de second rang dans le ressort territorial de la Métropole européenne de Lille

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20 C 0183

Le 16 octobre 2020

Programme d'investissement et de renouvellement - Mise en place de vidéoprotection en ascenseurs - Fourniture, installation de matériels et intégration au système du contrat local de sécurité - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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20 C 0182

Le 16 octobre 2020

Programme d'investissement et de renouvellement - Extension de la vidéoprotection et de la sonorisation du tramway, du métro ligne 2 et du CLS - Fourniture, installation de matériels et intégration au système du contrat local de sécurité - LOT 1 - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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20 C 0181

Le 16 octobre 2020

Programme d'investissement et de renouvellement - Renouvellement des rames de tramway du réseau des transports en commun de la Métropole européenne de Lille - Décision sur les opportunités d'amélioration de la capacité des transports

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20 C 0180

Le 16 octobre 2020

Contrat d'affermage du service public des transports urbains de personnes de Lille Métropole Communauté Urbaine du 8 novembre 2010 - Système billettique - Société Kéolis Lille - Accord transactionnel issu de la médiation - Autorisation de signature

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