Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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20 C 0245

Le 16 octobre 2020

Vente d'eau en gros - Convention avec le Syndicat Intercommunal SIDEN - SIAN - Avenant n°3 - Modification de la liste des points de comptage - Autorisation de signature

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20 C 0244

Le 16 octobre 2020

Vente d'eau en gros - Convention avec la Communaute d'Agglomeration Hénin Carvin (CAHC) - Avenant n° 1 - Modification de la liste des compteurs au 1er janvier 2021 - Autorisation de signature

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20 C 0243

Le 16 octobre 2020

Vente d'eau en gros - Convention avec Iléo - Avenant n°2 (annexe n°12 du contrat de DSP) - Modification de la liste des points de comptage - Autorisation de signature

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20 C 0242

Le 16 octobre 2020

Mise en débat d'un « Pacte de gouvernance, d'association citoyenne et de consultation du Conseil de développement »

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20 C 0241

Le 16 octobre 2020

Marché de tri des emballages et des journaux, revues et magazines (JRM) - Société PAPREC - Avenant n°4 - Fixation des modalités de gestion de la reprise des matériaux issus du tri sur les communes de l'ex CCHD

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20 C 0240

Le 16 octobre 2020

Marché de fourniture, installation et maintenance de stations de points d'apport volontaires modulaires multifonctions - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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20 C 0239

Le 16 octobre 2020

Conventions de partenariat dans le cadre de la campagne de distribution des composteurs individuels 2020 - Autorisation de signature

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20 C 0238

Le 16 octobre 2020

Convention avec l'éco-organisme Eco TLC fixant la compensation financière pour la collecte, la valorisation et le traitement des déchets issus des produits textiles neufs - Autorisation de signature

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20 C 0237

Le 16 octobre 2020

Convention avec l'eco-organisme CITEO fixant la compensation financière pour la collecte et le traitement des papiers graphiques - Fusion MEL / CCHD - Autorisation de signature

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20 C 0236

Le 16 octobre 2020

Convention avec l'éco-organisme CITEO fixant la compensation financière pour la collecte et le traitement des emballages ménagers - Contrat pour l'action et la performance - Barême F et ses annexes - Fusion MEL / CCHD - Autorisation de signature

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