Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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20 C 0235

Le 16 octobre 2020

Marché d'exploitation des centres de valorisation des déchets recyclables - SPL TRISELEC - Avenant n°1 - Ajout de prix supplémentaires et adaptation des pièces contractuelles du marché

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20 C 0234

Le 16 octobre 2020

Délégation de service public - Exploitation du centre de valorisation des déchets recyclables - SPL TRISELEC - Impacts définitifs Protocole d'accord de fin de contrat - Autorisation de signature

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20 C 0233

Le 16 octobre 2020

Délégation de service public - Exploitation du centre de valorisation des déchets recyclables - SPL TRISELEC - Impacts définitifs Protocole d'accord de fin de contrat - Autorisation de signature

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20 C 0230

Le 16 octobre 2020

Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés - Société ESTERRA - Avenant transactionnel n°7 - Prolongation de délai - Augmentation du montant du marché - Rapport de la délibération n°19 C 0346 du 28 juin 2019

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20 C 0228

Le 16 octobre 2020

Plan national « Logement d'abord » - Mise en œuvre accélérée sur le territoire de la MEL - Actions 2020

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20 C 0227

Le 16 octobre 2020

Lutte contre l'habitat indigne - Remise gracieuse d'indemnités d'occupation temporaire de la MEL

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20 C 0226

Le 16 octobre 2020

Lutte contre l'habitat indigne - Remise gracieuse d'indemnités d'occupation temporaire de la MEL

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20 C 0225

Le 16 octobre 2020

Lutte contre l'habitat indigne - Fixation des redevances et indemnités d'occupation des logements temporaires de la MEL - Définition des modalités d'application

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20 C 0224

Le 16 octobre 2020

Démolition reconstruction et réhabilitation d'immeubles du patrimoine privé dégradé de la MEL pour les besoins des opérations d'amélioration de l'habitat - décision modificative - financement - appel d'offres ouvert.

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20 C 0223

Le 16 octobre 2020

Délibération modificative a la délibération 19C0597 - Convention relative aux modalités d'accès aux données du portail cartographique métropolitain des logements locatifs sociaux passée entre la Métropole Européenne de Lille, les communes membres, les organismes de logement social, l'Union Régionale Habitat, Action Logement, le Département et l'Etat

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