Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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20 C 0452

Le 18 décembre 2020

Transport combiné (par voie fluviale et par la route) des déchets ménagers et assimilés entre les centres de valorisation organique (CVO) et énergétique (CVE) - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offre ouvert - Décision - Financement

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20 C 0450

Le 18 décembre 2020

Convention avec l'Eco-organisme - DASTRI - Autorisation de signature

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20 C 0449

Le 18 décembre 2020

Collecte des déchets ménagers et assimilés dits de "repasse" - Accord-cadre à bons de commande de services - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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20 C 0448

Le 18 décembre 2020

Collecte des déchets encombrants sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille - Accords-cadres à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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20 C 0447

Le 18 décembre 2020

Concession de service public pour l'exploitation du Centre de Valorisation Organique (CVO) et du Centre de Transfert et de Manutention (CTM) - Société SEQUOIA - Avenant n°4

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20 C 0446

Le 18 décembre 2020

Mandat de travaux sur l'exploitation des centres de valorisation des déchets recyclables - SPL TRISELEC - Avenant n° 1 - Prolongation de délai

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20 C 0443

Le 18 décembre 2020

Marchés de collectes des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la MEL - Dialogue compétitif - Décision - Financement

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20 C 0442

Le 18 décembre 2020

Villes gardiennes de l'eau - Soutien aux opérations de conventionnement de logements sociaux après travaux dans les communes gardiennes de l'eau - Attribution d'une aide spécifique selon l'équilibre d'opération

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20 C 0441

Le 18 décembre 2020

Signature d'une convention de partenariat avec la régie régionale du Service Public d'Efficacité Energétique (SPEE)

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20 C 0440

Le 18 décembre 2020

Révision du Programme Local de l'Habitat : actualisation du périmètre d'application et des modalités de concertation

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