Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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20 C 0439

Le 18 décembre 2020

Lutte contre l'habitat indigne - Remise gracieuse d'indemnité d'occupation en logement temporaire de la MEL

20 C 0438

Le 18 décembre 2020

Habitat privé - Programme d'Intérêt Général métropolitain de lutte contre l'habitat indigne et d'amélioration durable des logements privés 2017-2022 - Avenants n°3

20 C 0437

Le 18 décembre 2020

Délibération cadre relative à la mise en œuvre de la procédure d'incorporation d'un bien sans maître

20 C 0436

Le 18 décembre 2020

Approbation du rapport annuel 2019 de la concession de service public pour la mise en œuvre d'une offre de service en matière de rénovation énergétique de l'habitat privé

20 C 0435

Le 18 décembre 2020

Aides financières de la Métropole européenne de Lille pour l'amélioration de l'habitat privé : programmation 2021 et règlement intérieur

20 C 0434

Le 18 décembre 2020

Aides à la pierre habitat privé - délégation de l'Anah à la MEL : programme d'action 2021

20 C 0433

Le 18 décembre 2020

AIDES A LA PIERRE - convention de transfert d'expertise entre la Direction Départementale des Territoires et de la Mer et la Métropole Européenne de Lille

20 C 0432

Le 18 décembre 2020

Protocole d'accord - Projet de démolition partielle et de reconstitution du bâtiment Racine - Quartier Clémenceau - Partenord Habitat

20 C 0431

Le 18 décembre 2020

Plan de relance de l'économie métropolitaine - Soutien à la filière du bâtiment - Aide à la rénovation des résidences étudiantes du CROUS

20 C 0430

Le 18 décembre 2020

Résorption de l'habitat insalubre 7ème tranche - Avenant n°8 à la convention de mandat

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