Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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25-C-0025

Le 28 février 2025

Budget primitif - Budget général - Exercice 2025

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25-C-0024

Le 28 février 2025

Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) - fixation du produit 2025

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25-C-0023

Le 28 février 2025

Fixation du taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2025

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25-C-0022

Le 28 février 2025

Fixation des taux de taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, de cotisation foncière des entreprises et de la taxe d'habitation pour l'année 2025

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25-C-0021

Le 28 février 2025

ENEDIS - Concession de distribution publique d'électricité - Accord sur la contribution au financement des travaux d'amélioration esthétique des ouvrages - Augmentation du plafond 2025 - Autorisation de signature

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25-C-0020

Le 28 février 2025

Contrat Chaleur Renouvelable - Fonds Chaleur de l'ADEME - Attribution - Convention - Autorisation de signature

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25-C-0019

Le 28 février 2025

ECOBONUS - Péage positif - Société WORLDLINE - Avenant n° 5 - Extension du périmètre dans le cadre de la mise en œuvre de la Lecture Automatisée des Plaques d'Immatriculation

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25-C-0018

Le 28 février 2025

Transports urbains de personnes de la MEL - Convention avec Hauts-de-France Mobilités et KEOLIS - Convention avec Artois Mobilités - Autorisation de signature

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25-C-0017

Le 28 février 2025

Sécurisation des transports urbains de personnes de la MEL - Conventions avec l'État, la Gendarmerie Nationale et KEOLIS - Autorisation de signature

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25-C-0016

Le 28 février 2025

Concession de service public des transports urbains de personnes de la métropole européenne de Lille - KEOLIS - Protocole de fin de contrat - Autorisation de signature

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