Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

21 C 0238

Le 23 avril 2021

ANRU - Quartiers Anciens - SPLA La Fabrique des Quartiers - Concession d'aménagement - CRAC 2019

21 C 0237

Le 23 avril 2021

ANRU - Quartiers Anciens - SPLA La Fabrique des Quartiers - Concession d'aménagement - Avenant n°8 au contrat de concession

21 C 0236

Le 23 avril 2021

Participation de la MEL au Forum International de la Cybersécurité (FIC) - Subvention au titre de l'année 2021 - Modification de la délibération n°20 C 0533 du Conseil du 18 décembre 2020

21 C 0235

Le 23 avril 2021

Convention type de mise à disposition de services informatiques entre la MEL et des structures partenaires identifiées et à venir - Renforcement de la sécurité informatique - Participation financière des partenaires aux services informatiques fournis - Décision

21 C 0234

Le 23 avril 2021

ZAC de La Haute Borne - Clôture de la ZAC

21 C 0232

Le 23 avril 2021

Mise en concordance de l'inventaire comptable de l'ordonnateur et de la comptabilité patrimoniale du comptable public

21 C 0231

Le 23 avril 2021

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020 / 2026 - Création et composition du comité de déontologie et d'éthique

21 C 0230

Le 23 avril 2021

Avenant n° 1 à la convention de rétrocession financière entre Saint Louis du Sénégal et la Métropole Européenne de Lille

21 C 0229

Le 23 avril 2021

Destruction des ouvrages obsolètes à retirer des collections du fonds documentaire de la Métropole Européenne de Lille

21 C 0228

Le 23 avril 2021

Autorisation de signature de la convention de service d'achat centralisé pour l'adhésion au dispositif d'achat groupé d'électricité - Décisions - Financement

Voir plus