Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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21 C 0227

Le 23 avril 2021

Mise en place du forfait mobilités durables

21 C 0226

Le 23 avril 2021

Approbation et signature de la convention de soutien de la politique de la réserve militaire entre le ministère des Armées et la Métropole Européenne de Lille

21 C 0225

Le 23 avril 2021

Adhésion révocable de la Métropole européenne de Lille au régime d'assurance chômage

21 C 0224

Le 23 avril 2021

Adaptation du tableau des effectifs et créations d'emplois

21 C 0223

Le 23 avril 2021

Ange Gardien - Site VAN ROBAYE - Fin de Convention Opérationnelle entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Rachat du foncier à l'EPF

21 C 0222

Le 23 avril 2021

1 rue du Ballon - Cession au profit de VINCI Immobilier et BNP Paribas Real Estate - Prorogation de la date de réitération

21 C 0221

Le 23 avril 2021

Restructuration du Site du FORUM - Cession Foncière d'emprises sises à LILLE - Avenue Charles Saint Venant et rue Gustave Delory - délibération modificative

21 C 0220

Le 23 avril 2021

ECO-INDUSTRIA - Association Syndicale Libre ( ASL) - Modification du périmètre

21 C 0219

Le 23 avril 2021

Consultation sur le projet de décret modifiant le décret statutaire de création de l'Etablissement Public Foncier du Nord - Pas de Calais - Evolution du périmètre - Avis de la Métropole Européenne de Lille

21 C 0218

Le 23 avril 2021

Politique de soutien et promotion d'évènements culturels métropolitains - Affectation 2021 - 1ère tranche - Subvention

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