Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

Rechercher une délibération :

21 C 0354

Le 28 juin 2021

Entretien et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - Accords-cadres à bons de commandes et à marchés subséquents - 14 lots - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

Lire la délibération

21 C 0353

Le 28 juin 2021

Convention avec Noréade pour la mise en recouvrement des redevances d'assainissement sur les factures d'eau - Avenant n°2 - Prolongation de convention - Autorisation de signature

Lire la délibération

21 C 0352

Le 28 juin 2021

Extension/reconstruction de la station d'épuration - Convention entre GRT Gaz et la MEL concernant les études à confier à GRT Gaz pour le dévoiement de leur conduite présente dans l'enceinte de la station d'épuration et impactée par les futurs travaux - Autorisation de signature

Lire la délibération
Commander une annexe

21 C 0351

Le 28 juin 2021

Démarche «Building Information Model» (BIM) - Partenariat avec le Centre d'Etudes et de Recherches de l'Industrie du Béton (CERIB) - Décision - Protocole d'expérimentation - Autorisation de signature

Lire la délibération
Commander une annexe

21 C 0350

Le 28 juin 2021

Boulevard Carnot (ancien site Mac Donald) - Projet de construction - Convention avec la Société Civile de Construction Vente (SCCV) Lille Carnot en vue de garantir l'intégrité et l'exploitabilité des ouvrages de la MEL - Autorisation de signature

Lire la délibération

21 C 0349

Le 28 juin 2021

Budget participatif : aide à l'initiative citoyenne et accompagnement des communes

Lire la délibération

21 C 0348

Le 28 juin 2021

Actualisation de la Charte de la Participation Citoyenne

Lire la délibération
Commander une annexe

21 C 0347

Le 28 juin 2021

Délibération d'adoption du pacte de Gouvernance de la Métropole Européenne de Lille

Lire la délibération
Commander une annexe

21 C 0346

Le 28 juin 2021

Traitement des déchets en Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux (ISDND) - Société RECYNOV - Avenant n° 1 - Régularisation des impacts d'exploitation 2020 et hausse de la Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP)

Lire la délibération

21 C 0345

Le 28 juin 2021

Conditions techniques et financières de la prise en charge limitée des déchets en déchèteries - Modification du règlement d'accès en déchèteries - Tarification - Adoption

Lire la délibération
Commander une annexe
Voir plus