Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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21 C 0344

Le 28 juin 2021

Plan de reconquête des cours d'eau métropolitains - Approbation

21 C 0343

Le 28 juin 2021

Instauration de la taxe Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des inondations (GEMAPI)

21 C 0342

Le 28 juin 2021

Achat de 160 PC Portables - Marché subséquent - Demande de remise gracieuse de pénalités de retard - Décision

21 C 0341

Le 28 juin 2021

Economie du Numérique - CITC-EuraRFID - Report de certaines actions dédiées au Cybercampus pour 2021 en raison de la crise sanitaire - Avenant de prolongation à la convention 2020

21 C 0340

Le 28 juin 2021

Convention de partenariat avec la société PALANTIR sur la réalisation d'un POC (Proof of Concept) relatif à l'analyse des données techniques et financières sur la thématique des déchets ménagers - Autorisation de signature

21 C 0339

Le 28 juin 2021

Appels à candidatures pour la mise à disposition de matériel et accompagnement technique à la pratique du compostage partagé - Autorisation de lancement

21 C 0338

Le 28 juin 2021

Marché de gestion et d'exploitation des déchèteries métropolitaines - Société ESTERRA - Restitution des sommes versées durant la première période de confinement en application de l'article 6-4° de l'ordonnance n°2020-319 du 25 mars 2020

21 C 0337

Le 28 juin 2021

Centres de tri - Marché d'exploitation - SPL TRISELEC - Année 2021 - Deuxième actualisation du Plan prévisionnel - Modification de la délibération n° 21 C 0090 du 19 février 2021

21 C 0336

Le 28 juin 2021

Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) : adoption du rapport d'évaluation et mise en révision

21 C 0335

Le 28 juin 2021

Rapports annuels sur le Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - Années 2019 - 2020

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