Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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21 C 0365

Le 28 juin 2021

Piscine des Weppes - Concession de service public - Avenant 3

21 C 0363

Le 28 juin 2021

Plan de Prévention et de Lutte contre la Pauvreté - Volet Jeunesse - Nouvelles aides dans le Fonds d'Aide aux Jeunes en Métropole

21 C 0362

Le 28 juin 2021

Police Métropolitaine des Transports et de l'Environnement (PMTE) - Définition des modalités et des conditions de mise en oeuvre

21 C 0361

Le 28 juin 2021

Convention de gestion entre le Département du Nord et la Métropole Européenne de Lille relative aux Espaces Naturels Sensibles situés sur le territoire métropolitain - Avenant

21 C 0360

Le 28 juin 2021

Espaces naturels métropolitains - Mandat 2020-2026 - Délibération tarifaire - Modification des tarifs n° 3

21 C 0359

Le 28 juin 2021

Requalification d'espaces publics aux abords du bras mort de la Basse Deûle - Contrat de cession de droits intellectuels

21 C 0358

Le 28 juin 2021

Agriculture et Alimentation - Fonds de concours métropolitain - Révision du règlement

21 C 0357

Le 28 juin 2021

Mandat au Conseil départemental pour le dépôt en copropriété auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) de la marque collective « Ici je mange local »

21 C 0356

Le 28 juin 2021

Vente d'eau en gros - Convention de vente d'eau en gros dite "Achat d'eau en secours" complémentaire à la convention de fourniture d'eau avec le Syndicat Mixte d'Adduction des Eaux de la Lys (SMAEL) - Autorisation de signature

21 C 0355

Le 28 juin 2021

Avis de la MEL sur les projets de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Artois-Picardie (SDAGE Artois-Picardie) et sur le Plan de Gestion des Risques d'Inondation Artois-Picardie (PGRI)

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