Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

Rechercher une délibération :

21-C-0506

Le 15 octobre 2021

Rapport Annuel d'activités de la régie Sourcéo - Service Public de production de l'eau - Année 2020

Lire la délibération
Commander une annexe

21-C-0505

Le 15 octobre 2021

Délégation de service public de distribution d'eau sur le territoire de l'ex Communauté de Communes de la Haute-Deûle (CCHD) - Contrat de fourniture d'eau en gros - Société SUEZ (avenant n° 5) - MEL / Sourceo / Suez Eau France / Iléo (Avenant n° 3) - MEL / Siden-Sian (Noreade) / Suez Eau France (Avenant n° 1) - Prolongations de délai

Lire la délibération
Commander une annexe

21-C-0504

Le 15 octobre 2021

Gestion du service public de distribution d'eau potable et d'eau brute sur le territoire de la Métropole européenne de Lille - Choix du mode de gestion et lancement de la consultation - Décision

Lire la délibération
Commander une annexe

21-C-0503

Le 15 octobre 2021

Contrat d'objectifs et de performance entre la Métropole européenne de Lille et Sourcéo - Autorisation de signature

Lire la délibération
Commander une annexe

21-C-0502

Le 15 octobre 2021

Traitement des déchets ménagers et assimilés non pris en charge dans les installations métropolitaines - Marchés de services à prix unitaires - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

Lire la délibération

21-C-0501

Le 15 octobre 2021

Fourniture et maintenance de bacs roulants et prestation de distribution de sacs - 3 lots - Marchés de fournitures courantes et de services à prix unitaires - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

Lire la délibération
Commander une annexe

21-C-0500

Le 15 octobre 2021

Conventions de partenariat dans le cadre de la campagne de distribution des composteurs individuels 2021 - Autorisation de signature

Lire la délibération
Commander une annexe

21-C-0499

Le 15 octobre 2021

Déchèterie - Bilan de la concertation préalable

Lire la délibération
Commander une annexe

21-C-0498

Le 15 octobre 2021

Délégation de service public pour l'exploitation du Centre de Valorisation Energétique (CVE) - COVALYS - Avenant n° 1 - Autorisation de signature

Lire la délibération
Commander une annexe

21-C-0497

Le 15 octobre 2021

Requalification des logements vacants dégradés ou en situation de blocage sur le territoire de la Métropole européenne de Lille - Concession d'aménagement cadre - Concession d'aménagement du marché subséquent n°1 (MS1) - CRAC 2020

Lire la délibération
Commander une annexe
Voir plus