Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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21-C-0496

Le 15 octobre 2021

Requalification des logements vacants dégradés ou en situation de blocage sur le territoire de la Métropole européenne de Lille - concession d'aménagement cadre - avenant n°1 au traité de concession d'aménagement du marché subséquent n°1 (MS1)

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21-C-0495

Le 15 octobre 2021

Développement de projets de rénovation groupée des maisons 1930 dans le cadre de l'appel à projet European City Facility - Signature du contrat de subvention

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21-C-0494

Le 15 octobre 2021

Concession de service public pour la mise en œuvre d'une offre de service en matière de rénovation énergétique de l'habitat privé - avenant n°3 - Impact de la crise sanitaire et prolongation du contrat et évolution du barème de tarification

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21-C-0493

Le 15 octobre 2021

Aides à la pierre déléguées de l'Etat à la Métropole Européenne de Lille - Avenant 2021-2 pour l'attribution de crédits délégués complémentaires pour 2021 et prolongation de la convention de délégation des aides à la pierre jusqu'à l'adoption du Plan Local pour l'Habitat 3 (PLH3)

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21-C-0492

Le 15 octobre 2021

Convention de mandat - Résorption de l'habitat insalubre - 7ème tranche - Avenant n°10

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21-C-0491

Le 15 octobre 2021

Pôle IIID - Prolongation de la convention avec l'Université Catholique de Lille - Modification de la délibération n°19 C 0867 du 13 décembre 2019

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21-C-0490

Le 15 octobre 2021

Institut Pasteur de Lille - Volet immobilier du programme CTRL (Centre Transdisciplinaire de Recherche sur la Longévité) - Avenant de prolongation à la convention

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21-C-0489

Le 15 octobre 2021

Convention de partenariat PRECIDIAB - Modification du plan de financement et prolongation de la convention - Modification de la délibération n°19 C 0555

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21-C-0488

Le 15 octobre 2021

Convention de partenariat I-SITE - Modification du plan de financement et prolongation de la convention - Modification de la délibération 19 C 0554 du 11 octobre 2019

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21-C-0487

Le 15 octobre 2021

Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2015-2020 - Modification de la délibération n°17 C 1007 du 15 décembre 2017 - Prolongation et modification du programme relatif à la relocalisation de l'IUT A sur le campus Cité Scientifique

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