Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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21-C-0516

Le 15 octobre 2021

Schéma Métropolitain de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2021-2026

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21-C-0515

Le 15 octobre 2021

Partenariat avec le Département du Nord pour l'entretien de chemins inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) pour l'année 2021

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21-C-0514

Le 15 octobre 2021

Actualisation des règlements intérieurs des sites fermés des Espaces Naturels Métropolitains (Mosaïc, le jardin des cultures, les Prés du Hem, et le Musée de Plein Air) et des Relais Nature du Parc de la Deûle à Santes et du Canal de la Deûle à l'Escaut (canal de Roubaix).

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21-C-0513

Le 15 octobre 2021

Délibération cadre formalisant l'évolution de la Stratégie Métropolitaine de Boisement vers une Stratégie de renforcement des trames écologiques du territoire métropolitain

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21-C-0512

Le 15 octobre 2021

Agroforesterie - Dépôt d'une candidature en réponse à l'Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) France Relance pour l'animation en faveur de la plantation de haies et des arbres champêtres sur le parcellaire agricole et signature d'une convention partenariale avec la Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (DRAAF)

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21-C-0511

Le 15 octobre 2021

Rapport annuel relatif à la délégation par affermage du service public d'assainissement sur le territoire de l'ex Communauté de Communes de la Haute-Deûle (CCHD) - Société SUEZ - Année 2020

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21-C-0510

Le 15 octobre 2021

SIDEN - SIAN (Syndicat Intercommunal de Distribution d'Eau du Nord - Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Nord) - Retrait des communes de Maing, Guivry, Liez et Auxi-le-Château - Approbation

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21-C-0509

Le 15 octobre 2021

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du service public de l'Eau potable et de l'Assainissement - Année 2020

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21-C-0508

Le 15 octobre 2021

Rapport annuel relatif au contrat d'affermage du service de distribution d'eau potable sur une partie du territoire de l'ex Communauté de Communes de la Haute-Deûle (CCHD) - Société SUEZ - Année 2020

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21-C-0507

Le 15 octobre 2021

Rapport Annuel relatif à la Délégation de service public pour la gestion de la distribution d'eau potable sur une partie du territoire de la MEL - Société Iléo - Année 2020

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