Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

24-C-0352

Le 20 décembre 2024

Utilisation partagée des installations du domaine public routier et non routier de la MEL - Secteur FTTO - Société Ouréa - Protocoles - Autorisation de signature

24-C-0351

Le 20 décembre 2024

Modification du règlement de voirie - Modalités de réalisation des accès riverains

24-C-0350

Le 20 décembre 2024

Travaux d'effacement des réseaux aériens - Accords-cadres à bons de commande (2 lots) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

24-C-0349

Le 20 décembre 2024

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Election de Vice-Président(s) et autre(s) membre(s) du Bureau

24-B-0443

Le 20 décembre 2024

Aide humanitaire en faveur des populations sinistrées suite au passage du cyclone Chido à Mayotte - Participation de la MEL

24-B-0442

Le 20 décembre 2024

Fonds de solidarité logement - Caisse d'allocations familiales du Nord - Convention de gestion - Année 2025

24-B-0440

Le 20 décembre 2024

Stratégie #Jeunes en Métropole 2.0 - Soutenir l'émancipation et la citoyenneté des jeunes - Soutien à la citoyenneté européenne par l'association INTERPHAZ

24-B-0439

Le 20 décembre 2024

Groupement d'intérêt public - Institut du Monde Arabe - étude de faisabilité et de programmation - subvention exceptionnelle

24-B-0438

Le 20 décembre 2024

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains - Instauration d'un périmètre d'éligibilité - Secteur avenue Becquart

24-B-0437

Le 20 décembre 2024

Admission en non-valeur des créances irrécouvrables - Apurement des créances éteintes

Voir plus