Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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26-C-0018

Le 10 avril 2026

Métropole européenne de Lille - Mandat 2026-2032 - Règlement intérieur du conseil - Ajustement et Création d'un groupe de travail

26-C-0017

Le 10 avril 2026

Métropole européenne de Lille - Mandat 2026-2032 - Droit à la formation des élus - Définition de l'enveloppe budgétaire et des modalités d'application

26-C-0016

Le 10 avril 2026

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2026-2032 - Création des emplois de Cabinet et inscription des crédits budgétaires associés

26-C-0015

Le 10 avril 2026

Métropole européenne de Lille - Mandat 2026-2032 - Définition des moyens alloués aux groupes d'élus

26-C-0014

Le 10 avril 2026

Métropole européenne de Lille - Mandat 2026-2032 - Remboursement des frais de déplacement liés à l'exercice du mandat métropolitain, des frais de garde ou d'assistance, et des frais pour l'exécution de mandats spéciaux

26-C-0013

Le 10 avril 2026

Métropole européenne de Lille - Mandat 2026-2032 - Définition des indemnités de fonction aux élus métropolitains

26-C-0012

Le 10 avril 2026

Métropole européenne de Lille - Mandat 2026-2032 - Délégation d'attributions du Conseil au Bureau

26-C-0011

Le 10 avril 2026

Métropole européenne de Lille - Mandat 2026-2032 - Délégation d'attributions du Conseil au Président

26-C-0010

Le 10 avril 2026

Métropole européenne de Lille - Mandat 2026-2032 - Élection des Vice-présidents et des autres membres du Bureau

26-C-0009

Le 10 avril 2026

Métropole européenne de Lille - Mandat 2026-2032 - Composition du Bureau

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