Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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22-B-0079

Le 25 février 2022

Filière Matériaux - Soutien au programme d'actions de l'association Promotex au titre de l'année 2022

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22-B-0078

Le 25 février 2022

Filière Matériaux - Soutien au programme d'actions de l'association Fashion Green Hub au titre de l'année 2022

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22-B-0077

Le 25 février 2022

Filière Matériaux - Soutien au programme d'actions de l'association Clubtex au titre de l'année 2022

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22-B-0076

Le 25 février 2022

Avenant à la convention GIE EURASANTE - Participation à l'Appel à Projets INNOVATION PREVENTION SANTE 2022

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22-B-0075

Le 25 février 2022

Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination du projet de renouvellement urbain sur le territoire de la MEL - Avenant n°1 au marché

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22-B-0074

Le 25 février 2022

Autorisation de signature - Appel d'offres ouvert - Nouveau Programme de Renouvellement Urbain - La Fontaine - Création d'un parvis et d'une voie nouvelle pour la desserte de la future école Jules Ferry et le programme de 10 logements

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22-B-0073

Le 25 février 2022

Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal au titre de l'année 2022 - Travaux de rénovation de l'éclairage public - Attribution - Convention - Autorisation de signature

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22-B-0072

Le 25 février 2022

Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal au titre de l'année 2022 - Travaux de rénovation de l'éclairage public du Boulevard de la République - Attribution - Convention - Autorisation de signature

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22-B-0071

Le 25 février 2022

Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal au titre de l'année 2022 - Travaux de rénovation énergétique de la salle associative la Fabrique du Sud - Attribution - Convention - Autorisation de signature

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22-B-0070

Le 25 février 2022

Fonds de concours transitions énergétiques et bas carbone du patrimoine communal au titre de l'année 2022 - Travaux de rénovation de l'éclairage public - Attribution - Convention - Autorisation de signature

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