Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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22-B-0069

Le 25 février 2022

Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal au titre de l'année 2022 - Travaux de rénovation de l'éclairage public - Attribution - Convention - Autorisation de signature

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22-B-0068

Le 25 février 2022

Plan Climat Air Energie Territorial métropolitain - Soutien à l'association Solaire en Nord pour la promotion de l'énergie solaire photovoltaïque auprès des particuliers, des collectifs citoyens et des territoires - Subvention 2022-2024 - Décision - Financement

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22-B-0067

Le 25 février 2022

Mission d'assistance pour le suivi, l'évaluation et la mise à jour du Plan Climat Air Energie Territorial (2021-2026) - 2 lots - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement - Groupement de commandes avec la Ville de Lille - Convention - Autorisation de signature

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22-B-0066

Le 25 février 2022

Système de comptage des voyageurs dans les bus - Société ACOREL - Avenant n°1 - Augmentation du montant du marché et prolongation de la durée du marché

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22-B-0065

Le 25 février 2022

Programme d'investissement et de renouvellement - Informations voyageurs - Solutions innovantes aux points d'arrêt - Accord-cadre à bons de commandes - Appel d'Offres Ouvert - Décision - Financement

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22-B-0064

Le 25 février 2022

Mise en exploitation publique du parking Tourcoing Gare et de sa dépose minute - Avenant n°1 avec la Société Ville Renouvelée - Augmentation du montant du marché

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22-B-0063

Le 25 février 2022

Projet Grand Angle -Ordonnancement Pilotage et Coordination - Groupement de commandes - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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22-B-0062

Le 25 février 2022

Assistance foncière dans le cadre des procédures de classement des voies et ouvrages - Accord-cadre à bons de commandes - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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22-B-0061

Le 25 février 2022

Stadium - Déclassement par anticipation d'emprises publiques métropolitaines

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22-B-0060

Le 25 février 2022

Sécurisation des voies sous passerelles du quartier Pont-De-Bois - Convention de superposition d'affectations et de transfert de maîtrise d'ouvrage - Autorisation de signature

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