Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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22-B-0089

Le 25 février 2022

Marché pour le traitement par valorisation énergétique des ordures ménagères résiduelles et des refus de tri du SYMIDEME sur le territoire de l'ex Communauté de Communes de la Haute-Deûle (CCHD) - Syndicat ECOVALOR - Avenant n° 2 - Prolongation de la durée du marché - Autorisation de signature

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22-B-0088

Le 25 février 2022

Adhésion à AMORCE - Association nationale des collectivités territoriales et de leurs partenaires pour la gestion de l'énergie, des déchets, de l'eau et de l'assainissement, en faveur de la transition écologique et de la protection du climat - Période 2022-2026 - Décision - Financement

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22-B-0087

Le 25 février 2022

Accueil et hébérgement provisoire et d'urgence - Décision d'attribution de subvention et d'approbation de la convention en soutien au dispositif proposé par l'Association CANAL

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22-B-0086

Le 25 février 2022

Requalification des courées - Cour Delacenserie - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Avenant n°2

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22-B-0085

Le 25 février 2022

Ville intelligente - Economie circulaire et écologie industrielle territoriale - Subvention au pôle de compétitivité TEAM 2 au titre de l'année 2022

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22-B-0084

Le 25 février 2022

Université de Lille - Prolongation du soutien au projet de recherche Penalty

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22-B-0083

Le 25 février 2022

Soutien de la MEL aux structures de la finance solidaire pour la création d'emplois sur le territoire et le développement de l'Economie Sociale et Solidaire - Subvention aux associations LES CIGALES des Hauts-de-France et ADIE au titre de l'année 2022

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22-B-0082

Le 25 février 2022

Soutien de la MEL à une structure d'accompagnement de l'entrepreneuriat féminin - Subvention à l'association LITTLE BIG WOMEN au titre de l'année 2022

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22-B-0081

Le 25 février 2022

Soutien à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Hauts-de-France pour l'action "PROJET'UP" en faveur des publics des quartiers politique de la ville - Attribution d'une subvention pour l'action pour le 2ème semestre 2022

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22-B-0080

Le 25 février 2022

Soutien à l'action Fabrique à Entreprendre - Soutien à la SEM VR - PLAINE IMAGES pour l'année 2022

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