Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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22-C-0027

Le 25 février 2022

Soutien au projet de recherche de la société Worldline - Avenant à la convention adoptée par délibération n°19 C 0039 du 5 avril 2019 - Changement de bénéficiaire de l'aide

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22-C-0026

Le 25 février 2022

Adoption de la nouvelle feuille de route sur l'Economie Sociale et Solidaire (ESS) - 2022-2026

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22-C-0025

Le 25 février 2022

Projet Partenarial d'Aménagement du territoire de Roubaix - Convention entre la ville, l'Etat, la Région Hauts-De-France et la Métropole Européenne de Lille

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22-C-0024

Le 25 février 2022

Développement d'un écosystème territorial hydrogène renouvelable - Adoption des statuts, approbation du pacte d'actionnaires et prise de participation dans la Société par Actions Simplifiée HYLEOS - Autorisation de signature

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22-C-0023

Le 25 février 2022

Mise en œuvre de la compétence «lutte contre les polluants de l'atmosphère» - Renouvellement de la convention avec ATMO Hauts-de-France - Année 2022 - Autorisation de signature

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22-C-0022

Le 25 février 2022

Programme d'investissement et de renouvellement - Renouvellement du système d'aide à l'exploitation des bus - Lot n° 1 - Société Inéo Systrans - Avenant n° 1 - Augmentation du montant du marché et prolongation de la durée du marché

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22-C-0021

Le 25 février 2022

Concession de service public pour l'exploitation des parcs de stationnement Parking du Centre, Miss Cavell, Saint-Christophe et Tourcoing Gare - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat

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22-C-0020

Le 25 février 2022

Tribonnerie - Bilan de concertation - Délibération modificative

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22-C-0019

Le 25 février 2022

Liaison Tourcoing-Wattrelos - Section Corneille-Mouscron - Conventions de prise en charge des travaux de protection acoustique - Autorisation de signature

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22-C-0018

Le 25 février 2022

Rue de Béthune - Travaux de voirie métropolitains - Accord-cadre à bons de commande - lot 32 - SAS GDTP - Mémoire en réclamation - Indemnisation - Remise gracieuse de pénalités

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