Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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22-C-0017

Le 25 février 2022

Coopération avec la ville de Saint Louis du Sénégal consacrée à la gestion des déchets - Avenants de prolongation du délai d'exécution du projet

22-C-0016

Le 25 février 2022

Réhabilitation de bâtiment sur le site Blanchemaille en vue de la réalisation d'un site totem dédié au commerce digital - Modification des montants estimatifs des marchés lancés par le mandataire

22-C-0015

Le 25 février 2022

Taxe GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations) - Fixation du produit 2022

22-C-0014

Le 25 février 2022

Fixation du taux de cotisation foncière des entreprises pour l'année 2022 et dispositions relatives à la taxe d'habitation

22-C-0013

Le 25 février 2022

Fixation des taux des taxes Foncières sur les Propriétés bâties et non Bâties pour l'année 2022

22-C-0012

Le 25 février 2022

AP/CP - Ajustement des autorisations de programmes (AP/CP) dans le cadre du budget primitif 2022

22-C-0011

Le 25 février 2022

Budget primitif - Budget annexe Transport - Exercice 2022

22-C-0010

Le 25 février 2022

Budget primitif - Budget annexe Opérations d'aménagement - Exercice 2022

22-C-0009

Le 25 février 2022

Budget primitif - Budget annexe Eau - Exercice 2022

22-C-0008

Le 25 février 2022

Budget primitif - Budget annexe Crématoriums Communautaires - Exercice 2022

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