Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

22-C-0037

Le 25 février 2022

Opération de reconquête de la qualité de l'eau (ORQUE) sur le territoire de la rive droite de la Scarpe-Aval - Champ captant de Pecquencourt - Participation technique et financière de la métropole Européenne de Lille (MEL) à la convention d'animation portée par le Parc Naturel Régional Scarpe-Escaut - Autorisation de signature

22-C-0036

Le 25 février 2022

Marché de collecte en porte-à-porte sur le territoire de l'ex-CCHD - Société COVED - Avenant n° 4 - Prestation supplémentaire liée à la collecte des déchets encombrants non conformes - Autorisation de signature

22-C-0035

Le 25 février 2022

Modernisation du centre de tri d'Halluin - Décision - Financement

22-C-0034

Le 25 février 2022

Rénovation groupée des maisons 1930 - Mise en place d'un projet de développement avec l'association Habiter 2030 et le CD2E / Convention de partenariat - Versement suite à l'attribution d'un appel à projet

22-C-0033

Le 25 février 2022

Contrat de relance du logement 2022 sur le territoire de la MEL - Signature du contrat avec l'Etat

22-C-0032

Le 25 février 2022

Soutien de la MEL au développement d'activités économiques de la fabrique de l'emploi dans le cadre de Territoires Zéro Chômeur Longue Durée ( TZCLD) au titre de l'année 2022

22-C-0031

Le 25 février 2022

Soutien à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Hauts-de-France pour l'action "PROJET'UP" en faveur des publics des quartiers politique de la ville - Avenant pour l'action soutenue au titre de l'année 2021

22-C-0030

Le 25 février 2022

Renouvellement de la convention de partenariat entre la MEL et l'URSSAF pour l'accompagnement des entreprises

22-C-0029

Le 25 février 2022

Lancement de l'appel à projets 2022 sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)

22-C-0028

Le 25 février 2022

Filière Matériaux - Soutien au programme d'actions de l'association CETI au titre de l'année 2022

Voir plus