Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

22-C-0047

Le 25 février 2022

Equipements et réseaux d'équipements culturels d'intérêt métropolitain - Orchestre national de Lille - Subvention 2022 - Convention annuelle - Autorisation de signature

22-C-0046

Le 25 février 2022

Equipements et réseaux d'équipements culturels - Etablissement public de coopération (EPCC) « Opéra de Lille » - Subvention complémentaire pour l'année 2022

22-C-0045

Le 25 février 2022

Création de la Bibliothèque Numérique Métropolitaine (BNM) pour accompagner les communes volontaires dans la transition numérique au sein de leur bibliothèque

22-C-0044

Le 25 février 2022

Stadium - Révision des tarifs forfaitaires annuels des structures résidentes

22-C-0043

Le 25 février 2022

Stadium - Révision de la grille tarifaire

22-C-0042

Le 25 février 2022

Espaces naturels métropolitains - Mandat 2020-2026 - Délibération tarifaire - Modification des tarifs n° 4

22-C-0041

Le 25 février 2022

Signature d'une convention de coopération MEL - Voies Navigables de France pour formaliser l'ajout des données de navigation du canal de Roubaix au Rapport de l'Observatoire territorial et transfrontalier du tourisme fluvial

22-C-0040

Le 25 février 2022

Convention avec Noréade pour la mise en recouvrement des redevances d'assainissement sur les factures d'eau - Avenant n° 3 - Prolongation de convention - Autorisation de signature

22-C-0039

Le 25 février 2022

Rue de Marquette - Travaux de raccordement du réseau pluvial (suite au dévoiement d'un collecteur d'assainissement) - Convention de prise en charge financière par la métropole européenne de Lille - Autorisation de signature

22-C-0038

Le 25 février 2022

Contrat de Délégation de service Public (DSP) d'assainissement de l'ex CCHD - SUEZ - Avenant n° 3 - Autorisation de signature - Réalisation de prestations complémentaires liées à des obligations réglementaires - Autorisation - Financement

Voir plus