Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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22-C-0058

Le 25 février 2022

Protocole transactionnel pour l'indemnisation des dommages subis sur des câbles haute tension dans le cadre de l'opération de renforcement du métro sur la ligne 1 (projet 52 mètres)

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22-C-0057

Le 25 février 2022

Dommages matériels au domaine public - Recours à l'encontre des tiers responsables - Emission de titres de recettes exécutoires

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22-C-0056

Le 25 février 2022

Mise en œuvre de la politique métropolitaine d'achat - Acquisition de vêtements de travail pour les services de la Métropole Européenne de Lille - Demande d'exonération de pénalités de retard - Décision

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22-C-0055

Le 25 février 2022

Archives de la Métropole européenne de Lille - Convention de partenariat entre la MEL et le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord concernant l'archivage électronique sur le territoire de la MEL.

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22-C-0054

Le 25 février 2022

Modifications de la délibération n°21 C 0397 adoptée au Conseil du 28 juin 2021 portant sur l'ajustement des modalités de fonctionnement du Compte Epargne Temps (CET)

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22-C-0053

Le 25 février 2022

Modifications de la délibération n°21 C 0529 du Conseil du 15 octobre 2021 et intégration de nouvelles modalités du temps de travail - Service Espaces naturels - Unité fonctionnelle Canal de Roubaix-Val de marque et Unité fonctionnelle Parc de la Deûle-Val de Lys - Eco gardes

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22-C-0052

Le 25 février 2022

Ajustements aux modalités d'organisation du temps de travail pour les agents de la Métropole Européenne de Lille en cycle spécifique - pôle Secrétariat général et administration - direction Patrimoine et sécurité - service Propreté

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22-C-0051

Le 25 février 2022

Ajustements aux modalités d'organisation du temps de travail pour les agents de la Métropole Européenne de Lille en cycle spécifique - pôle Développement territorial et social - direction Sports - service Stadium

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22-C-0050

Le 25 février 2022

Désignation du directeur de la régie de production d'eau potable SOURCÉO

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22-C-0049

Le 25 février 2022

Adaptation du tableau des effectifs et créations d'emplois

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