Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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22-C-0095

Le 29 avril 2022

Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) et Assainissement - Convention de mise à disposition des données géographiques numériques du SIDEN-SIAN et ses régies - Autorisation de signature

22-C-0094

Le 29 avril 2022

Délégation de service public de distribution d'eau sur le territoire de l'ex Communauté de Communes de la Haute-Deûle (CCHD) - Société SUEZ - Avenant n° 6 - Modification du protocole de fin de contrat

22-C-0093

Le 29 avril 2022

Modernisation du centre de tri de Lille - Modification de la délibération n° 21-C-0555 du 15 octobre 2021 - Mise à jour de l'enveloppe prévisionnelle - Décision - Financement

22-C-0092

Le 29 avril 2022

Délibération cadre pour la pérennisation des outils préventifs de lutte contre l'habitat indigne avec les communes volontaires du territoire métropolitain

22-C-0091

Le 29 avril 2022

Aides à la Pierre déléguées de l'Etat à la Métropole Européenne de Lille - avenant de clôture 2021 - avenants 2022

22-C-0090

Le 29 avril 2022

Offre de service à l'amélioration durable de l'habitat, AMELIO - Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commandes - Décision - Financement

22-C-0089

Le 29 avril 2022

Hébergement de l'antenne du CEA Tech Hauts-de-France à EuraTechnologies - Subvention au CEA

22-C-0088

Le 29 avril 2022

Accompagnement de la plateforme régionale de transfert de technologies CEA Tech Hauts-de-France sur le territoire de la métropole lilloise - Convention-cadre 2022-2027

22-C-0087

Le 29 avril 2022

Financement de l'Innovation - Participation de la MEL au Fonds Régional de Recherche et d'Innovation (FRRI) géré par BPIFrance Financement - Dotation du FRRI pour 2022

22-C-0086

Le 29 avril 2022

Ajustement des conventions Ruches d'entreprises

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