Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

Rechercher une délibération :

22-C-0085

Le 29 avril 2022

Soutien à l'association Séries Mania Hauts-de-France - Années 2022-2023

Lire la délibération

22-C-0084

Le 29 avril 2022

Soutien au projet de la société SOLIDUM - Avenant à la convention adoptée par délibération n°18 C 0280 du 15 juin 2018 pour un rééchelonnement de l'encours de dette

Lire la délibération

22-C-0082

Le 29 avril 2022

Stratégie Nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté - Contractualisation 2021 entre l'Etat et la MEL - Actualisation

Lire la délibération

22-C-0081

Le 29 avril 2022

NPNRU - Nouveau Mons - Foncier - Instauration des modalités et prix de cession

Lire la délibération

22-C-0080

Le 29 avril 2022

Conventions de partenariat avec l'Université de Lille - Subvention pour le Master "Automatique et systèmes électriques" (ASE) 2021/2022 - Participation au groupe d'évaluation du projet européen à la modélisation de véhicules électriques appliquée au métro - Autorisation de signatures

Lire la délibération
Commander une annexe

22-C-0079

Le 29 avril 2022

Choix du mode de gestion pour l'exploitation des parcs de stationnement Lannoy Gambetta, Winston Churchill et Grand Rue - Lancement d'une procédure de concession

Lire la délibération
Commander une annexe

22-C-0078

Le 29 avril 2022

Adaptation de la mise en œuvre de la future Zone à Faibles Emissions - Mobilité suite aux nouvelles dispositions législatives

Lire la délibération

22-C-0077

Le 29 avril 2022

Travaux de voirie métropolitains - 32 lots - Accords-cadres à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

Lire la délibération
Commander une annexe

22-C-0076

Le 29 avril 2022

Autorisation et coordination des occupations et demandes de travaux sur le domaine public - Convention de partenariat avec GRDF - Autorisation de signature

Lire la délibération
Commander une annexe

22-C-0075

Le 29 avril 2022

Rue Lacroix - Réaménagement en zone 30 - Société SAVN - Remise gracieuse de pénalités

Lire la délibération
Voir plus