Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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22-C-0319

Le 7 octobre 2022

Musée de la Bataille de Fromelles - Mise à jour de la grille tarifaire de la billetterie

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22-C-0318

Le 7 octobre 2022

Musée de la Bataille de Fromelles - Affiliation au dispositif des chèques vacances (ANCV)

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22-C-0317

Le 7 octobre 2022

Politique de Soutien et de Promotion des Clubs Sportifs de Haut Niveau - Soutien au Vélo Club de Roubaix Lille Métropole au titre de la saison 2022/2023

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22-C-0316

Le 7 octobre 2022

Patinoire Serge Charles - Concession de service public - Rapport annuel 2021

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22-C-0315

Le 7 octobre 2022

Exploitation de la patinoire Serge-Charles - Concession de service public - Protocole transactionnel relatif aux conséquences de la crise sanitaire liée à la Covid-19 au titre de l'année 2021

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22-C-0314

Le 7 octobre 2022

Partenariat avec le département du nord pour l'entretien de chemins inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) - Année 2022

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22-C-0313

Le 7 octobre 2022

Résilience agricole - Dispositifs d'aides aux entreprises agricoles de la Métropole Européenne de Lille

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22-C-0312

Le 7 octobre 2022

Rue de Wambrechies - Création d'un lotissement - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) - Société LOGINOR - Modification de la délibération n° 22-C-0097 du 29 avril 2022

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22-C-0311

Le 7 octobre 2022

Extension - Reconstruction de la station d'épuration - Convention entre GRT Gaz et la métropole européenne de Lille (MEL) - Travaux de déplacement de canalisation réalisés par GRT Gaz - Autorisation de signature

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22-C-0310

Le 7 octobre 2022

Extension, reconstruction, exploitation et maintenance de la Station d'Epuration - Marché Public Global de Performance - Procédure avec négociation - Constitution d'un jury

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