Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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22-C-0329

Le 7 octobre 2022

Modalités d'organisation du temps de travail pour les agents de la Métropole Européenne de Lille en cycle spécifique - Direction générale déléguée Réseaux, services et mobilité - Transports - Direction Transports - Service Évolution du métro et mise en place d'un régime d'astreinte décisionnelle au sein de la direction Transports

22-C-0328

Le 7 octobre 2022

Adaptation du tableau des effectifs et créations d'emplois

22-C-0327

Le 7 octobre 2022

Gestion et Valorisation du patrimoine naturel - Accord-cadre à bons de commande - Décision - Financement

22-C-0326

Le 7 octobre 2022

Site ROCQ-DELYSFOOD - Fin de convention opérationnelle entre l'Etablissement Public Foncier Nord-Pas-De-Calais et la Métropole Européenne de Lille - rachat à l'EPF

22-C-0325

Le 7 octobre 2022

Liaison Intercommunale Nord Ouest (LINO SUD) - Site des carrières et autres appartenant au groupe RAMERY - Avenant n°1 au Protocole transactionnel

22-C-0324

Le 7 octobre 2022

53 rue du Général Leclerc - Cession au profit de Prima Développement - Signature d'une convention tripartite entre la MEL, Prima Développement et Partenord Habitat - Délibération modificative de la délibération n°21-C-0670 du 17 décembre 2021

22-C-0323

Le 7 octobre 2022

Rue de Linselles - Site de l'ancien collège de l'Europe - Cession au profit de ORIA INVEST et LOGER HABITAT

22-C-0322

Le 7 octobre 2022

ZAC EURASANTE / EPI DE SOIL - Cession des lots 5 et D2 au profit de la société EIFFAGE IMMOBILIER

22-C-0321

Le 7 octobre 2022

Tourisme brassicole - Précisions sur les modalités de mise en œuvre d'une démarche de territoire et d'un label d'accueil touristique

22-C-0320

Le 7 octobre 2022

Mise en place d'une campagne de financement participatif sur la plateforme KissKissBankBank en vue de la restauration et de l'embellissement du parc du « LaM, Lille Métropole Musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut »

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