Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

22-C-0339

Le 7 octobre 2022

Délégation de service public portant sur l'exploitation des parcs de stationnement Euralille Centre Commercial, Euralille Grand Palais Zénith, parking Euralille Gare A, Euralille Gare B - Protocole transactionnel avec la Société INDIGO INFRA Lille - Impacts de la crise sanitaire pour l'année 2021 - Autorisation de signature

22-C-0338

Le 7 octobre 2022

Délégation de service public portant sur l'exploitation des parcs de stationnement Hôtel de Ville, Miss Cavell et Saint - Christophe - Société INDIGO - Examen du rapport annuel du délégataire relatif à l'année 2021

22-C-0337

Le 7 octobre 2022

Délégation de service public portant sur l'exploitation des parcs de stationnement Euralille : Euralille Centre Commercial, Euralille Grand Palais Zénith, Euralille gare A, Euralille gare B - Société INDIGO INFRA - Examen du rapport annuel du délégataire relatif à l'année 2021

22-C-0336

Le 7 octobre 2022

Communication aux membres du Conseil - Chambre Régionale des Comptes (CRC) - Rapport d'observations définitives sur la gestion de l'association culturelle Tourquennoise

22-C-0335

Le 7 octobre 2022

Communication aux membres du Conseil - Chambre régionale des comptes (CRC) - Rapport d'observations définitives sur la gestion du théâtre du nord

22-C-0334

Le 7 octobre 2022

Communication aux membres du Conseil - Chambre régionale des Comptes (CRC) - Rapport d'observations définitives sur la gestion de la SPL Euralille

22-C-0333

Le 7 octobre 2022

Médiation judiciaire entre la société Gaz et Réseau Distribution France et la Métropole Européenne de Lille - Signature d'un accord

22-C-0332

Le 7 octobre 2022

101 et avoisinants - Avenue de la République - Dommages suite à intempéries - Protocoles transactionnels

22-C-0331

Le 7 octobre 2022

Saem Euralimentaire - Rapport des administrateurs au Conseil de la Métropole - Exercice 2021

22-C-0330

Le 7 octobre 2022

Acquisition de matériels informatiques - Marchés subséquents - Demande de remise gracieuse de pénalités de retard - Sociétés Econocom, Quadria et Scc

Voir plus