Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

25-C-0045

Le 28 février 2025

ZAC Porte de Valenciennes - Concession d'aménagement - Avenant n°5

25-C-0044

Le 28 février 2025

ZAC Euralille 2 - Concession d'aménagement - Avenant n° 3

25-C-0043

Le 28 février 2025

Euralille 3000 - Concession d'aménagement - Avenant n° 3

25-C-0042

Le 28 février 2025

Procédure de révision générale du règlement local de publicité intercommunal (RLPI) de la MEL - Suite de la consultation administrative - Arrêt du projet - Poursuite de la procédure

25-C-0041

Le 28 février 2025

Plan local d'urbanisme - Quartier de la Mitterie - Ouverture à l'urbanisation - Modalités de la concertation préalable

25-C-0040

Le 28 février 2025

Plan local d'urbanisme - Enjeux urbains de la future ligne de tramway du pôle métropolitain Roubaix-Tourcoing - Bilan de la concertation préalable - Projet de révision partielle du PLU

25-C-0039

Le 28 février 2025

Plan local d'urbanisme - Modification - Bilan de la concertation préalable - Projet de plan local d'urbanisme modifié

25-C-0038

Le 28 février 2025

NPRU - Quartiers anciens - Concession d'aménagement - CRAC 2023

25-C-0037

Le 28 février 2025

NPRU - Quartiers anciens - Concession d'aménagement - Avenant n°4

25-C-0036

Le 28 février 2025

NPNRU - Nouveau Mons - Convention de gestion de site - Avenant n° 1

Voir plus