Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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22-C-0419

Le 16 décembre 2022

Approbation de la prolongation des avenants aux conventions d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers Politique de la ville du territoire métropolitain

22-C-0418

Le 16 décembre 2022

Le Nouveau Mons - Convention Tripartite Financière - Décision de financement

22-C-0417

Le 16 décembre 2022

NPRU - Les Villas - Protocole Foncier entre Vilogia, la ville de Wattrelos et la Métropole Européenne de Lille - Convention Tripartite - Signature

22-C-0416

Le 16 décembre 2022

NPRU - Les Villas - Bilan de Concertation préalable

22-C-0414

Le 16 décembre 2022

ANRU - ZAC Arras Europe - Projet de rénovation urbaine - Concession d'aménagement - CRAC 2021

22-C-0413

Le 16 décembre 2022

ANRU - ZAC Arras Europe - Avenant n°6 au traité de concession

22-C-0412

Le 16 décembre 2022

ANRU - Quartiers anciens - Concession d'aménagement - CRAC 2021

22-C-0411

Le 16 décembre 2022

ANRU - Quartiers anciens - SPLA - Concession d'aménagement - Avenant N°9 au contrat de concession

22-C-0410

Le 16 décembre 2022

Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal - Prolongement de la bonification

22-C-0409

Le 16 décembre 2022

Rapports annuels relatifs à l'exécution des Délégations de Service Public de type concessif pour la production et la distribution d'énergie calorifique sur le territoire métropolitain - Année 2021

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