Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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22-C-0429

Le 16 décembre 2022

Site d'excellence métropolitain - GIE EURASANTE - Filière Santé - Soutien au programme d'actions 2023 de l'association

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22-C-0428

Le 16 décembre 2022

Site d'excellence métropolitain - EURAMATERIALS - Filière Matériaux - Textile-Mode - Participation financière au programme d'actions 2023 de l'association

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22-C-0427

Le 16 décembre 2022

Filière Matériaux-Textile-Mode - CETI - Soutien au programme d'actions 2023 de l'association

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22-C-0426

Le 16 décembre 2022

MAISONS DE MODE - Filière Matériaux-Textile-Mode - Participation financière au programme d'actions 2023 de l'association

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22-C-0425

Le 16 décembre 2022

PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU2) - Modification simplifiée - Evolution des règles applicables au secteur Résidence des Parcs - rue du Colonel Driant - Approbation

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22-C-0424

Le 16 décembre 2022

PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU2) - Modification simplifiée - Suppression d'un emplacement réservé pour du logement et des Orientations d'Aménagement et de Programmation applicables au site dit la "Ferme du Tilleul" - Approbation

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22-C-0423

Le 16 décembre 2022

PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU2) - Modification simplifiée - Correction d'erreurs matérielles repérées au document - Approbation

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22-C-0422

Le 16 décembre 2022

Concession d'aménagement pour le recyclage immobilier d'habitat privé vacant dégradé - Avenant n°2 au traité de concession "Marché Subséquent n°1"

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22-C-0421

Le 16 décembre 2022

Aides financières de la Métropole européenne de Lille pour l'amélioration de l'habitat privé - Programmation 2023

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22-C-0420

Le 16 décembre 2022

Fonds de Solidarité Logement - Modification du règlement intérieur

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