Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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22-C-0461

Le 16 décembre 2022

Piscine des Weppes - Concession de service public - Protocole transactionnel relatif aux conséquences de la crise sanitaire liée à la Covid-19 au titre de l'année 2021

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22-C-0460

Le 16 décembre 2022

PLAN PISCINES 2

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22-C-0459

Le 16 décembre 2022

Convention avec Noréade pour la mise en recouvrement des redevances d'assainissement sur les factures d'eau - Avenant n° 4 - Prolongation de convention - Autorisation de signature

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22-C-0458

Le 16 décembre 2022

Rapport annuel d'activité 2020-2022 du Conseil de développement

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22-C-0457

Le 16 décembre 2022

Actualisation du schéma de mutualisation et de coopération 2022-2026 de la Métropole Européenne de Lille et de ses communes membres

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22-C-0456

Le 16 décembre 2022

Schéma de mutualisation et de coopération 2022-2026 de la Métropole Européenne de Lille et de ses communes membres - Règlements de mise à disposition de bien partagé

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22-C-0454

Le 16 décembre 2022

Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire urbain dense de Lille intramuros et de nettoiement de l'espace public - Dialogue compétitif - Autorisation de signature

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22-C-0453

Le 16 décembre 2022

Concession de service public portant sur l'exploitation du Centre de Valorisation Organique (CVO) - Rapport annuel du concessionnaire - Société SEQUOIA - Année 2021

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22-C-0452

Le 16 décembre 2022

Concession de service public portant sur l'exploitation du Centre de Valorisation Energétique (CVE) - Rapport annuel du concessionnaire - Société COVALYS - Année 2021

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22-C-0451

Le 16 décembre 2022

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Année 2021

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