Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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23-C-0015

Le 10 février 2023

Budget Primitif - Budget annexe activités immobilières et économique - Exercice 2023

23-C-0014

Le 10 février 2023

Budget primitif - Budget annexe Transports - Exercice 2023

23-C-0013

Le 10 février 2023

Budget primitif - Budget annexe Eau - Exercice 2023

23-C-0012

Le 10 février 2023

Budget primitif - Budget annexe Assainissement - Exercice 2023

23-C-0011

Le 10 février 2023

Budget primitif - Budget Général - Exercice 2023

23-C-0010

Le 10 février 2023

Taxe GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations) - Fixation du produit 2023

23-C-0009

Le 10 février 2023

Fixation du taux de taxe d'habitation sur les résidences secondaires pour 2023

23-C-0008

Le 10 février 2023

Fixation du taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2023

23-C-0007

Le 10 février 2023

Fixation du taux de cotisation foncière des entreprises pour l'année 2023

23-C-0006

Le 10 février 2023

Fixation des taux des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties pour l'année 2023

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